Mentions
légales

  • pates
  • tomate
  • sariette
  • poivre
  • basilic
  • romarin2
  • romarin3
Article 1

Propriété du site
& direction de la publication

Le nom de domaine www.breizhtalia.fr est la propriété exclusive de la société Breizhtalia dont les informations légales sont disponibles ci-après :

Breizhtalia
18 rue Saint-Yves
29290 Saint-Renan
France
SIRET : 878 781 558 00027
RCS : BREST B 878 781 558

N° TVA Intracommunautaire :FR 19 878 781 558
Code APE : 4711B
Contact : contact@breizhtalia.fr
Direction de la publication : Karen Teruggi

Article 2

Informations
sur l'hébergeur

Le site www.breizhtalia.fr est hébergé par 1&1 Ionos SARL

1&1 IONOS SARL
7 place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines C
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE: 6201Z

Article 3

Création
du site

Le site internet breizhtalia.fr a été conçu et réalisé par l’agence My Little Com’, agence de communication à Brest :
My Little Com’
09 81 00 06 06
www.my-little-com.com

Article 4

Droits d'auteur
& reproduction

La reproduction de contenu de ce site, en tout ou partie, est interdite sans la permission écrite de la Directrice de la Publication et propriétaire du site breizhtalia.fr (sauf mention particulière). Le contenu de ce site inclut sa structure générale, le logo, les templates, les textes, les documents téléchargeables, les images animées ou non, les vidéos ainsi que leur design et les sons dont le site est composé. Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par l’éditeur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon. Tout autre contenu n’appartenant pas à Breizhtalia (photos, textes, images, codes sources, logos, etc…) est la propriété de leurs détenteurs respectifs. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Article 5

Liens
hypertextes

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– que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Néanmoins, par principe sont autorisées, sans accord express préalable :

– la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;

– la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres, appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL du présent site.

Article 6

Mise à jour des
mentions légales

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